Mentions légales

Le présent site, hébergé en France sous l’adresse www.brunchanddrive.com est la propriété de l’association  Brunch and Drive™, Association loi 1901, inscrite sous le numéro W363004573 et dont le siège est situé 9 La Preugne  36340 Malicornay (France).

La gestion technique du site (webmaster) est assurée par MH.Georges.

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Brunch and Drive™ pourrait interrompre l’accès au site pour une durée indéterminée.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). L’utilisateur du présent site est également informé, conformément à l’article 27 de cette loi, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande et sont destinées à Brunch and Drive™, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur peut exercer un droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition en écrivant à Brunch and Drive™- 9 La Preugne  36340 Malicornay (France). L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi, dont la violation est passible de sanctions pénales.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Brunch and Drive™. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quel procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Brunch and Drive™ est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de Brunch and Drive et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de Brunch and Drive™,  est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Brunch and Drive™. La version originale de ces conditions est rédigée en français. En cas de conflit ou d’incohérence entre la version française et anglaise, la version française prévaudra. Toute reproduction des visuels publiés sur ce site, à usage personnel ou professionnel, est formellement interdite sans accord écrit de Brunch and Drive™, ou des auteurs.

Mentions légales v1.0 du 15.03.2022.

Avant de nous quitter

Pensez à nous suivre 

sur les Réseaux Sociaux